Déposée le 4 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINITEC S.F.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX),
la marque française « OENOCROISÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINITEC S.F.P domicilié(e) 79, rue Raymond Poincaré, 33110 LE BOUSCAT (dossier no 2002895) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DOURTHE Philippe domicilié(e) (dossier no 2002895) - France.
La marque OENOCROISÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINITEC S.F.P. (SARL) - 79, rue Raymond Poincaré, 33110 LE BOUSCAT (dossier no 2002895) - France
M. DOURTHE Philippe - (dossier no 2002895) - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002895 - Publication au BOPI 1992-03-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159651 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62501 - Publication au BOPI 1992-04-23
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, clichés. Education et divertissements, jeux de mots croisés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OENOCROISÉS"
